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Le paiement des droits d'auteurs expliqué à T.Kanza
Cher T.Kanza,
Les droits d´un Auteur commencent dès que l´oeuvre est exécutée dans un contexte lucratif.Mais,toujours à condition que l´oeuvre soit déclarée à la société d´Auteurs.Ceci dit,même dans une séance de répétition où les assistants ont à payer,ou simplement dans une salle où on vendra de la boisson ou autre chose durant la répétition.Pourtant,l´Auteur peut renoncer à ses droits en communiquant son intention à la société d´Auteurs.Les orchestres à leur tour,sont obligés à remplir des feuilles d'exécution distribuées par la société d´Auteurs,sur lesquelles doivent figurer les Titres,Auteurs et aussi le nombre d´autant de fois qu´ils vont jouer les morceaux pendant leurs concerts.Il en est de même pour les musiciens solistes qui vont se produire dans les cafés,restaurants,piano bars etc...C´est ici le cas du direct et c´est le patron de la salle qui paye à la société,selon la capacité de la salle.En ce qui concerne les discothèques,nganda,radios et télévisions,ceux-ci doivent déclarer tout le matériel sonore qu´ils possèdent et remplir aussi les feuilles d'exécution que je venais de mentionner.C´est ici le cas de la reproduction phonographique.Les services de transport qui utilisent les oeuvres musicales ou audiovisuelles sont inclus dans ce paragraphe.Les Éditons et producteurs payent au moment de l´impression des disques et selon le nombre des titres,durée et prix de vente en gros et détail.C´est ça la procédure des Sociétés d´Auteurs et j´espère m´avoir bien expliqué.Merci.
Crispin-Régis Lukoki